Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIN'VIANDE
GINEYS Hervé
GINEYS Sylvain

Numéro de dépôt :
96607786
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque GIN'VIANDE

Déposée le 24 janvier 1996 par GINEYS Hervé et GINEYS Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GIN'VIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Les déposants sont GINEYS Hervé, domicilié(e) 19 Quai Riondet, 38200 VIENNE - France et GINEYS Sylvain, domicilié(e) 19, Quai Riondet, 38200 VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINEYS Sylvain - France.

La marque GIN'VIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIN'VIANDE est expirée depuis le 24 janvier 2006.

GINEYS Hervé a également déposé les autres marques suivantes : GIN'MER


GINEYS Hervé - 19 Quai Riondet, 38200 VIENNE - France

GINEYS Sylvain - 19, Quai Riondet, 38200 VIENNE - France


GINEYS Sylvain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.